Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOGALTEX
ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIE

Numéro de dépôt :
3452052
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/09/2026
SOGALTEX de ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS

Présentation de la marque SOGALTEX

Déposée le 22 septembre 2006 par la société ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOGALTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS domicilié(e) ZONE D'ACTIVITES, BP No 59, LA JUMELIERE - 49120 - CHEMILLE-EN-ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 006 428 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 11 RUE LENEPVEU - 49100 - ANGERS - France.

La marque SOGALTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3452052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGALTEX arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS a également déposé les autres marques suivantes : ILIKO , SOGAL® MURANOVA , MI , KEIKO , ROBOTWIN , PANORAMIQUE , sogal , SOGAL CREATION , EXTENSO , MODULDECO


ETABLISSEMENTS SOGAL DIRECTIONS SUPPORTS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIE - ZONE D'ACTIVITES, BP No 59, LA JUMELIERE - 49120 - CHEMILLE-EN-ANJOU - France - SIREN 324006428


INLEX IP EXPERTISE - 11 RUE LENEPVEU - 49100 - ANGERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Inscription le 30 juin 2008 - renonciation partielle n°476420 - Publication au BOPI 2008-06-30

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573139 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Inscription le 5 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°573138 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Renouvellement avec limitation le 30 septembre 2016 n°2629153 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-09-30

Errata sur les renouvellements - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Stores en papier à lames horizontales ou verticales. Matériaux de construction non métalliques ; portes et notamment portes coulissantes non métalliques ; portes accordéon en plastique ; cloisons et notamment cloisons pliantes et/ou coulissantes non métalliques ; cloisonnettes, plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution non métalliques ; séparations non métalliques, notamment séparations textiles à lames horizontales ou verticales ; murs mobiles non métalliques ; volets et notamment volets roulants non métalliques ; stores en plastique ; stores d'extérieurs non métalliques, ni en matières textiles ; tous produits de menuiserie non métallique et notamment ceux destinés à la fermeture de locaux. Meubles ; bibliothèques ; meubles multimédia ; tables basses ; sièges ; mobilier de bureau, bureaux ; armoires ; pans de boiserie ; bacs pour meubles ; meubles de rangement pour l'aménagement de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, compartiments destinés à l'agencement de placards ; façades de placards ; stores d'intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à lames verticales ou horizontales, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; portes accordéon en bois ; éléments de rangement (meubles). Stores en matières textiles et séparations textiles à lames horizontales ou verticales.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).